Pourquoi utiliser le cahier de laboratoire national ?
Par Marc Guiraud | Le | Doctorat
Le cahier de laboratoire est d’abord et avant tout un moyen d’assurer la traçabilité des travaux de recherche, composante reconnue des bonnes pratiques de recherche. De par cette fonction, le cahier de laboratoire remplit plusieurs objectifs.
Le cahier de laboratoire national, pourquoi l’utiliser ?
Le cahier de laboratoire national permet au chercheur d’enregistrer au jour le jour tous ses travaux : il rend compte du cheminement et de l’expérimentation scientifique, de l’idée à la conclusion.
Il s’agit du « cahier d’expérience », du « cahier de manip » ou encore du « cahier d’enregistrement », traditionnel et familier au chercheur mais sous une présentation plus complète dans son contenu, et plus formalisée, afin de répondre au mieux aux exigences de la recherche internationale.
Outil scientifique, il permet :
- de capitaliser les savoirs et les savoir-faire d’un chercheur, d’un laboratoire ; c’est un outil de mémoire des choix effectués, des expériences infructueuses ou des hypothèses abandonnées ; il évite de recommencer des expériences déjà faites ou les pertes d’informations, par exemple liées au départ d’un stagiaire, d’un doctorant ;
- de favoriser et faciliter la transmission des connaissances, des méthodes, des compétences, que ce soit en interne entre chercheurs et étudiants, ou vers l’extérieur en facilitant la rédaction des publications, exposés, thèses, rapports d’activité… ou encore des brevets ;
- de garantir la continuité des travaux et du cheminement intellectuel. Outil de « bonnes pratiques de partenariat », il permet :[1]d’identifier des connaissances ou savoir-faire préexistants à un contrat et développés durant ce contrat (par exemple pour les contrats européens) ;
- d’estimer plus précisément la contribution scientifique et technique de chaque partenaire dans le cadre d’une collaboration ;
- de justifier des moyens engagés en termes de personnels, de temps, de financement, et donc de démontrer l’exécution des engagements de chaque partenaire. Il s’agit d’une exigence accrue - et justifiée - des financeurs publics comme privés.
Outil juridique, il permet :
- par son formalisme, de prouver l’authenticité, l’originalité et la paternité des résultats.
- d’établir la date d’acquisition des résultats ;
- de justifier de la qualité d’inventeur ou d’auteur ;
- de déterminer la propriété des droits sur un résultat de recherche.
Il peut donc être utilisé en cas de litige pour une publication, un brevet, voire une contrefaçon. En droit de la propriété industrielle, le titulaire d’un brevet bénéficie du monopole d’exploitation de l’invention décrite dans le brevet, pour un territoire considéré. En Europe, une invention appartient au premier déposant d’un brevet, d’où l’importance de ne pas divulguer les travaux que l’on souhaite protéger.
Aux États-Unis, l’invention appartient au premier inventeur. Lorsqu’une même invention est revendiquée par deux entités différentes, l’Office américain des brevets peut être amené à utiliser les cahiers de laboratoire pour déterminer qui est le premier inventeur, et donc l’entité qui sera titulaire du brevet (procédure dite d’interférence).
Il permet de justifier, si nécessaire, les parts de propriété de l’invention, et donc la prise en charge respective des coûts de la propriété industrielle et la répartition des retours financiers entre les bénéficiaires (inventeurs, laboratoires, établissements).
Outil d’une démarche qualité en recherche, il permet de garantir la manière dont les résultats ont été obtenus, même et surtout s’ils sont inattendus, et d’assurer la reproductibilité des expérimentations.
Document produit par Réseau C.U.R.I.E avec le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et l’INPI.