Protéger les mobilités à l’étranger, mode d’emploi

Conférences, colloques, missions de recherche, partenariats, échanges académiques, accompagnement de groupes d’étudiants, salons… Si la fréquence moyenne des déplacements à l’international a fléchi avec l’avènement de la visioconférence et les préoccupations de développement durable, les établissements du supérieur envoient encore de nombreux personnels hors des frontières françaises.

Ordre de mission impératif

Enseignants-chercheurs, chercheurs ou ingénieurs de recherche notamment : ils partent de quelques jours à plusieurs mois, avec pour seul impératif un ordre de mission de leur établissement. « Ce document justifie que le déplacement relève du service du personnel, et lui permettra de mobiliser, si besoin, les prestations sociales pour accident du travail, ainsi que les couvertures assurantielles complémentaires », pointe Sarah Weber, directrice des affaires juridiques de l’Université de Lorraine.

Pour les mobilités à l’international, la souscription par les établissements d’une assurance complémentaire n’est pas obligatoire, à la différence de l’assurance en responsabilité civile.

« D’ailleurs, pendant longtemps, l’État étant son propre assureur, les établissements publics étaient peu nombreux à s’assurer », pointe Sarah Weber.

Assurance complémentaire généralisée

Ce n’est plus le cas aujourd’hui. « La majorité des établissements (NDLR : qu’il s’agisse d’universités, d’écoles privées ou d’organismes de recherche), disposent d’une assurance rapatriement pour leurs personnels en mission », informe Serge Bourgine, directeur du département développement et accompagnement des compétences à l’Agence de mutualisation des universités et des établissements (Amue).

Un impératif confirmé par Alice Evain, secrétaire générale du pôle Léonard de Vinci. « Les déplacements professionnels de nos collaborateurs, en France comme à l’étranger, faisant partie de leurs risques majeurs, nous n’en envoyons aucun à l’étranger sans un maximum de protection. L’assurance complémentaire est pour nous une condition sine qua non », appuie-t-elle.

Prestations diversifiées, voire renforcées

L’assurance complémentaire protège certains frais non couverts par l’assurance en responsabilité civile à l’étranger : rapatriement sanitaire au premier chef, et selon les contrats, frais médicaux et chirurgicaux en cas d’accident corporel ou de maladie, dommages causés à des tiers, assistance juridique, ou encore dommages aux biens de l’agent ou du salarié.

Mais aussi les frais de recherche et de secours, l’assistance psychologique, la garantie des bagages, le rapatriement du corps si décès… L’Institut de recherche pour le développement (IRD) a souscrit un double dispositif d’assurance et d’assistance médicale et rapatriement, incluant aussi les ayants droit dans le cadre de l’expatriation.

« Un dispositif renforcé, qui rassure », souligne Emmanuel Rodriguez, directeur adjoint de la mission qualité, santé, sécurité, environnement et conseiller national de prévention au sein de l’organisme de recherche. 

Au Pôle Léonard de Vinci aussi, le choix a été fait de maximiser la prévention. Le groupe a ainsi souscrit deux niveaux d’assurance supplémentaires pour ses personnels : une pour couvrir les séjours outre-Atlantique et une couverture assistance et rapatriement, permettant de couvrir simultanément 50 personnes en déplacement. 

« Et en cas de déplacements ponctuels de plus de trois mois, nous pouvons mettre en place des assurances individuelles, pour une couverture optimale », précise Alice Evain.

Le tout, pour un effort financier allant, selon les établissements, de 25 000 à 35 000 euros annuels. Mais tous se rejoignent sur un point : la sécurité n’a pas de prix.